Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIVRAMEDOM-TOM
M. christophe truchet

Numéro de dépôt :
4039875
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
LIVRAMEDOM-TOM de christophe truchet

Présentation de la marque LIVRAMEDOM-TOM

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par monsieur christophe truchet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIVRAMEDOM-TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur christophe truchet domicilié(e) 9 traverse du roi de pique - 13012 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe truchet domicilié(e) 9 traverse du roi de pique - 13012 - marseille - France.

La marque LIVRAMEDOM-TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVRAMEDOM-TOM est expirée depuis le 15 octobre 2023.

christophe truchet a également déposé les autres marques suivantes : 3.care


M. christophe truchet - 9 traverse du roi de pique - 13012 - marseille - France


M. christophe truchet - 9 traverse du roi de pique - 13012 - marseille - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 27 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786016 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-27

Produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; désinfectants ; culottes ou serviettes hygiéniques ;

Bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.